Téléchargements

Dossier d’enquête publique

Rapport de présentation

Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Document d'orientations et d'objectifs (DOO)

Document modifié approuvé le 19 juin 2023

Délibération n°17-06 d’approbation du SCOT Sambre-Avesnois

Délibération n°17-09 de modifications du DOO demandées par le contrôle de légalité

Notice explicative de la modification n°1 du SCOT Sambre-Avesnois

Délibération n°23-15 d'approbation de la modification n°1 du SCOT Sambre-Avesnois

Bilan du SCOT

Bilan approuvé en conseil syndical du 19 juin 2023

Délibération n°23-16 d'analyse des résultats de l'application du SCOT

Délibération n°24-06 de prescription de la révision du SCOT

La révision du SCoT Sambre-Avesnois

Le rendez-vous du SCOT #1

Le rendez-vous du SCOT #2

Réunion publique n°1

Support de présentation et résultats de la réunion publique n°1 du 6 novembre 2024 à Avesnelles. 

Compte-Rendu réunion publique n°1

Réunion publique n°2

Support de présentation et résultats de la deuxième réunion publique du 7 novembre 2024 à l'Ecomusée de Fourmies.

Compte-rendu réunion publique n°2

Réunion publique n°3

Support de présentation et résultats de la trosième réunion publique du 12 novembre à Ferrière-la-Grande.

Compte-rendu réunion publique n°3

Réunion publique n°4

Support de présentation et résultats de la quatrième réunion publique du 13 novembre 2024 à Gommegnies.

Compte-rendu réunion publique n°4