Téléchargements

Synthèse de la feuille de route du Plan Climat Territorial adopté en 2012

Courrier d’information sur le lancement de la démarche PCAET Sambre-Avesnois

Délibération n°22-15

Conseil Syndical du 28 mars 2022 - Lancement de l'élaboration du PCAET Sambre Avesnois, saisie du droit d'initiative et déclaration d'intention définissant les modalités de concertation préalable au public

Diagnostics reglementaires PCAET Sambre Avesnois

Novembre 2025

Orientations Stratégiques PCAET Sambre Avesnois

Novembre 2025

Programme d'Actions PCAET Sambre Avesnois

Novembre 2025

Evaluation environnementale et Etat Initial de l'Environnement

Décembre 2023

Evaluation Environnementale Stratégique

Septembre 2024 - actualisée novembre 2025

Résumé non Technique de l'Evaluation Environnementale Stratégique

Octobre 2024 - actualisé novembre 2025

Délibération n°25-07

Conseil Syndical du 17 février 2025 - Approbation du PCAET 

Mémoire de réponse aux avis

Novembre 2025

ANNEXES : AVIS RECUS

MRAe, DREAL

Arrêté n°2025-02 du 3 décembre 2025

Elaboration du PCAET Sambre Avesnois

Avis de consultation du public

Relatif au projet de Plan Climat Air-Energie-Territorial (PCAET) Sambre-Avesnois

DU LUNDI 22 DECEMBRE A 9H00 AU DIMANCHE 25 JANVIER A 17H00

Synthèse observations PPVE PCAET

Janvier 2026