Les instances du syndicat

Le conseil syndical

Le conseil syndical est l’organe délibérant du Syndicat Mixte de SCOT Sambre-Avesnois.

Il est composé de 39 délégués titulaires et de 39 délégués suppléants, désignés par les organes délibérants des collectivités membres du Syndicat Mixte.

Il se réunit au moins trois fois par an et prend ses décisions par vote à la majorité.

Communauté d’Agglomération Maubeuge Val de Sambre

DELEGUES TITULAIRES

Madame Karima ARBIA
Monsieur  Sébastien BOUCHEZ
Monsieur  Didier CORBEAUX
Monsieur  Benoît  COURTIN

Monsieur Arnaud DECAGNY
Madame Carole DEVOS

Monsieur  Claude DUPONT
Monsieur  Hugo GEORGES
Monsieur  Serge GUILLAUME-MAINGUIN
Monsieur Nicolas LEBLANC
Monsieur  Patrick LEDUC
Monsieur  Jean-François LEMAITRE
Madame  Aurélie MENISSEZ
Madame Brigitte RASSCHAERT
Monsieur Olivier ROSIER
Monsieur  Jacques THURETTE
Monsieur  Pierre TONDEUR
Madame Aude VAN CAUWENBERGE 
Monsieur Didier WILLOT
Monsieur Stéphane WILMOTTE
Monsieur Karim YAHIATENE

:

DELEGUES SUPPLEANTS

Monsieur Bernard BAUDOUX
Monsieur Gilles BECQUET
Monsieur Grégory BELAZIZ 
Monsieur Boufeldja BOUNOUA

Monsieur Pascal CHABOT
Monsieur Denis DEJARDIN
Madame Emmanuelle DELABRE 
Monsieur Sébastien DELCROIX
Monsieur Michel DUVEAUX
Monsieur Eric FEDDI
Madame Annick LEBRUN
Monsieur Daniel LEFERME
Monsieur Jean-Pierre MANFROY
Monsieur Yvon MILLE
Monsieur Alexandre PAREE
Madame Therèse PECHER
Monsieur Vincent PETIT
Monsieur Hervé POURBAIX
Monsieur Ghislain ROSIER
Madame  Sylvie TOURNAY

Monsieur David ZELANI
 

Communauté de Communes du Pays de Mormal

DELEGUES TITULAIRES

Monsieur Vincent BOUSSEMART
Monsieur François ERLEM
Monsieur Benoît GUIOST

Monsieur Yohan LECERF
Madame  Marie Sophie LESNE
Monsieur Dominique QUINZIN
Monsieur Frédéric ROMAIN 
Monsieur Anthony VIENNE

:

DELEGUES SUPPLEANTS

Monsieur Henry-Louis BOURGOIS

Monsieur Yvon BRUNELLE
Madame Francine CAUCHETEUX

Monsieur Bertrand FLAMENT
Monsieur André FREHAUT 
Monsieur Eric HIROUX
Madame Chantal JACMAIN
Monsieur Jérémy ZAREMBA
 

Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois

DELEGUES TITULAIRES

Monsieur Antoine BADIDI
Madame  Christine BASQUIN
Monsieur Nicolas DOSEN 
Monsieur Hervé LASPALAS
Madame Colette WATREMEZ

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DELEGUES SUPPLEANTS

Madame  Sonia DAUZAT
Monsieur Patrick DEHEN 
Monsieur Frédéric ERNESTI
Monsieur Vincent JUSTICE
Monsieur Freddy THERY
 

Communauté de Communes Sud Avesnois

DELEGUES TITULAIRES

Monsieur Jean-François BAUDRY
Monsieur Jean-Paul PRONAU
Monsieur Philippe VIEVILLE
Monsieur Benjamin WALLERAND 
Monsieur Benoît WASCAT
 

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DELEGUES SUPPLEANTS

Monsieur Bernard BAILLEUL
Monsieur Jean-Luc BURY
Monsieur Thierry GAUDOUX
Monsieur Denis GROUZELLE
Monsieur Patrick LANDA
 

Le bureau syndical

Le bureau du conseil syndical est une instance de pilotage et de débat, chargée de préparer les décisions et délibérations du conseil syndical.

Le bureau du Syndicat Mixte du SCoT Sambre Avesnois est composé du Président et de ses 7 vice-présidents.

Conformément au code général des collectivités territoriales, le Président fixe l’ordre du jour et le communique aux membres du bureau au moins 4 jours à l’avance. Les réunions de bureau permettent de faire le point sur l’état d’avancement des dossiers et de diffuser toute information relative aux compétences du syndicat mixte.

Le bureau syndical est composé des membres suivants :

ARNAUD DECAGNY : Président du Syndicat Mixte du SCoT Sambre-Avesnois ;
NICOLAS DOSEN (3CA) : 1er Vice-Président en charge de l'Evolution du SCoT, prospective et stratégies territoriales

BENJAMIN WALLERAND (CCSA): 2ème Vice-Président en charge de la Planification locale et du suivi des PLUi
BENOÎT GUIOST (CCPM) : 3ème Vice-Président en charge des Finances et du pilotage budgétaire 
BENOIT COURTIN (CAMVS) : 4ème Vice-Président en charge de la Transition écologique, énergétique et du suivi du Plan Climat Air Energie 
ANTOINE BADIDI (3CA) : 5ème Vice-Président en charge des Activités économiques, agricoles, commerciales et logistiques 
BENOIT WASCAT (CCSA) : 6ème Vice-Président en charge du Logement, de la mobilité, des équipements, des services et de la densification
ANTHONY VIENNE (CCPM) : 7ème Vice-Président en charge de l'Environnement, du foncier, des paysages et de la renaturation

Les commissions thématiques

Des commissions thématiques ont été créées par les élus du Syndicat Mixte du SCOT Sambre-Avesnois afin de constituer des groupes de travail spécifiques pour l’examen d’un dossier ou d’un projet.

L’objectif des commissions est de mettre en avant les problématiques et les enjeux d’un sujet, de proposer des orientations et des solutions, de rendre un avis en vue d’un prochain comité syndical.

Les commissions thématiques sont animées par le président de commission qui prendra le rôle de rapporteur lors des conseils syndicaux.

Elles sont composées d’élus membres du conseil syndical.

Le Syndicat Mixte du SCoT Sambre-Avesnois compte 5 commissions thématiques :

> Planification locale, suivi du SCoT et des PLUI : co-présidée par Nicolas DOSEN et Benjamin WALLERAND
> Transition écologique, énergétique et suivi du plan climat air énergie : présidée par Benoît COURTIN
> Activités économiques, agricoles, commerciales et logistiques : présidée par Antoine BADIDI
>  Logements, mobilité, équipements, services et densification : présidée par Benoît WASCAT

>  Environnement, foncier, paysage et renaturation : présidée par Anthony VIENNE